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Marques déposées par madame Jézabelle FROISSART
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. Jézabelle FROISSART

Numéro de dépôt :
3891811
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
Marque en couleurs, figurative de Jézabelle FROISSART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 2012 par madame Jézabelle FROISSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est madame Jézabelle FROISSART domicilié(e) 25 Rue Lamennais - 92370 - Chaville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jézabelle FROISSART domicilié(e) 25 Rue Lamennais - 92370 - Chaville - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891811.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 2022.

Jézabelle FROISSART a également déposé les autres marques suivantes : METAL & SENS , JEZ DEBUGEY , JEZ DEBUGEY CREATRICE DE BIJOUX PERSONNALISES , All That Jez


Mme. Jézabelle FROISSART - 25 Rue Lamennais - 92370 - Chaville - France


Mme. Jézabelle FROISSART - 25 Rue Lamennais - 92370 - Chaville - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.